Logo région sur plaque d'immatriculation
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Seb
Truf
BeDeviller
Eric33
8 participants
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Logo région sur plaque d'immatriculation
Salut à tous,
j'ai une petite question, je la soumets à votre sagacité
J'ai acheté ma moto d'occasion en Ile de France il y a presque un an et je me fais gentiment chambrer depuis parce que je n'ai pas changé le département sur la plaque d'immatriculation.
Je suis maintenant décidé et me suis lancé dans l'achat (très raisonnable … ) d'un sticker 'département' sur internet.
… mais je me suis dit que je pourrais peut être personnaliser un peu ce sticker en remplaçant le logo de la région par quelque chose de plus sympa. J'ai trouvé un site qui proposait des blasons de ville, j'en ai commandé un avec le blason de ma ville mais je me demande si c'est très légal, je n'ai pas trouvé de texte qui soit très clair sur cette question.
Savez vous quelle est la règlementation à propos de ces logos sur la plaque, est ce que l'on peut personnaliser selon ses envies ou alors c'est interdit ?
Je n'imagine pas la maréchaussée verbaliser pour ça mais soyons prudent
Merci à tous
j'ai une petite question, je la soumets à votre sagacité
J'ai acheté ma moto d'occasion en Ile de France il y a presque un an et je me fais gentiment chambrer depuis parce que je n'ai pas changé le département sur la plaque d'immatriculation.
Je suis maintenant décidé et me suis lancé dans l'achat (très raisonnable … ) d'un sticker 'département' sur internet.
… mais je me suis dit que je pourrais peut être personnaliser un peu ce sticker en remplaçant le logo de la région par quelque chose de plus sympa. J'ai trouvé un site qui proposait des blasons de ville, j'en ai commandé un avec le blason de ma ville mais je me demande si c'est très légal, je n'ai pas trouvé de texte qui soit très clair sur cette question.
Savez vous quelle est la règlementation à propos de ces logos sur la plaque, est ce que l'on peut personnaliser selon ses envies ou alors c'est interdit ?
Je n'imagine pas la maréchaussée verbaliser pour ça mais soyons prudent
Merci à tous
Eric33- Admin
- Messages : 2978
Date d'inscription : 22/06/2018
Age : 63
Re: Logo région sur plaque d'immatriculation
Apparemment tu mets ce que tu veux concernant le logo de région.
https://immatriculation.ants.gouv.fr/Tout-savoir-sur-le-SIV/Le-Systeme-d-Immatriculation-des-Vehicules-SIV/Numero-logo-et-plaque
[EDIT] J'ai répondu un peu trop vite.
Il me semble plutôt que le logo de région est imposé
https://www.ecartegrise.fr/siv/plaque-immatriculation/logos-plaques-regions.html
"toutes les plaques d’immatriculation doivent contenir le logo d’une région française et le numéro de l’un des départements de cette région"
"Attention en ce qui concerne les stickers et autres autocollants de régions : rien n’est autorisé sur les plaques d’immatriculation. Les usagers ne doivent pas faire d’inscription ou coller des éléments sur les plaques minéralogiques."
BD
https://immatriculation.ants.gouv.fr/Tout-savoir-sur-le-SIV/Le-Systeme-d-Immatriculation-des-Vehicules-SIV/Numero-logo-et-plaque
[EDIT] J'ai répondu un peu trop vite.
Il me semble plutôt que le logo de région est imposé
https://www.ecartegrise.fr/siv/plaque-immatriculation/logos-plaques-regions.html
"toutes les plaques d’immatriculation doivent contenir le logo d’une région française et le numéro de l’un des départements de cette région"
"Attention en ce qui concerne les stickers et autres autocollants de régions : rien n’est autorisé sur les plaques d’immatriculation. Les usagers ne doivent pas faire d’inscription ou coller des éléments sur les plaques minéralogiques."
BD
BeDeviller- Messages : 1755
Date d'inscription : 25/08/2018
Re: Logo région sur plaque d'immatriculation
Oui, merci BD
Un des sites est un peu évasif, on peut mettre une 'référence locale' ou un logo des anciennes ou nouvelles régions
L'autre est moins permissif : logo région épicetou !
m.... j'ai perdu 6€
Un des sites est un peu évasif, on peut mettre une 'référence locale' ou un logo des anciennes ou nouvelles régions
L'autre est moins permissif : logo région épicetou !
m.... j'ai perdu 6€
Eric33- Admin
- Messages : 2978
Date d'inscription : 22/06/2018
Age : 63
BeDeviller- Messages : 1755
Date d'inscription : 25/08/2018
Re: Logo région sur plaque d'immatriculation
C'est dingue le nombre de trucs qu'on apprend sur ce forum
Truf- Messages : 831
Date d'inscription : 20/11/2017
Age : 40
Re: Logo région sur plaque d'immatriculation
J'en vois régulièrement des véhicule qui ont un autocollant pour changer la région de la plaque.
Limitrophe à la Région Parisienne, notre marché de l'occasion est abondamment fournit par le 78/91/93, ça chambre aussi beaucoup ici et c'est même plutôt mal vu les plaques îles de France. ( ou les pseudo plaques corses qui fleurissent en île de France rapport à un vieille légende urbaine disant que les corses faut pas les faire chier ).
Limitrophe à la Région Parisienne, notre marché de l'occasion est abondamment fournit par le 78/91/93, ça chambre aussi beaucoup ici et c'est même plutôt mal vu les plaques îles de France. ( ou les pseudo plaques corses qui fleurissent en île de France rapport à un vieille légende urbaine disant que les corses faut pas les faire chier ).
Seb- Messages : 98
Date d'inscription : 11/11/2018
Re: Logo région sur plaque d'immatriculation
Dans les faits c'est plutôt toléré... Mais évidemment à l'appréciation des "forces de l'ordre": ce qui signifie quitte ou double: ça craint quoi
christian B- Messages : 853
Date d'inscription : 16/11/2017
Age : 72
Re: Logo région sur plaque d'immatriculation
Je n'ai plus la source en mémoire mais je sais que le logo de la région est obligatoire et doit correspondre au numéro du département.
Pour le prix d'une plaque (15 ou 20€), c'est dommage de venir y mettre un autocollant disgracieux. Change donc ta plaque, ça fera moins rafistolage.
Pour le prix d'une plaque (15 ou 20€), c'est dommage de venir y mettre un autocollant disgracieux. Change donc ta plaque, ça fera moins rafistolage.
yoann- Messages : 94
Date d'inscription : 20/03/2018
Re: Logo région sur plaque d'immatriculation
yoann a écrit:Je n'ai plus la source en mémoire mais je sais que le logo de la région est obligatoire et doit correspondre au numéro du département.
Pour le prix d'une plaque (15 ou 20€), c'est dommage de venir y mettre un autocollant disgracieux. Change donc ta plaque, ça fera moins rafistolage.
Non, le logo n'est pas obligatoire. Par contre si on veux mettre un logo, on ne peut mettre que les logos "homologué", c'est dire les logos officiel des régions. Même le numéros de région n'est pas obligatoire.
Si on met le logo de la région et le numéros ils doivent effectivement correspondre, ça c'est ok.
dgdg12- Messages : 84
Date d'inscription : 13/04/2017
Age : 37
Re: Logo région sur plaque d'immatriculation
Ha non effectivement suivant l'article 9 c'est obligatoire
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=3B67D93BD10D0E65A29062EF45689EC7.tpdjo14v_1?cidTexte=JORFTEXT000020237128&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id
C'est un peu débile car on peut mettre n'importe qu'elle région...
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=3B67D93BD10D0E65A29062EF45689EC7.tpdjo14v_1?cidTexte=JORFTEXT000020237128&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id
C'est un peu débile car on peut mettre n'importe qu'elle région...
dgdg12- Messages : 84
Date d'inscription : 13/04/2017
Age : 37
Re: Logo région sur plaque d'immatriculation
Merci les gars !
oui, il semble qu'à la lecture des différents textes, la fantaisie soit assez peu tolérée.
@yoann, changer la plaque, pourquoi pas mais je vais quand même d'abord tenter de coller le sticker pas règlementaire que j'ai commandé pour voir à quoi ça ressemble. Et si ça craint trop, je vire tout
oui, il semble qu'à la lecture des différents textes, la fantaisie soit assez peu tolérée.
@yoann, changer la plaque, pourquoi pas mais je vais quand même d'abord tenter de coller le sticker pas règlementaire que j'ai commandé pour voir à quoi ça ressemble. Et si ça craint trop, je vire tout
Eric33- Admin
- Messages : 2978
Date d'inscription : 22/06/2018
Age : 63
Re: Logo région sur plaque d'immatriculation
Bon, ça m'interpelle cette histoire
et comme ça a l'air de vous amuser, je poursuis
J'ai acheté mes stickers bricolés sur ce site
https://www.blasonimmat.fr/
ils expliquent dans les FAQ que c'est toléré moyennant certaines conditions
Il y aurait donc la loi et l'esprit de la loi ?
et comme ça a l'air de vous amuser, je poursuis
J'ai acheté mes stickers bricolés sur ce site
https://www.blasonimmat.fr/
ils expliquent dans les FAQ que c'est toléré moyennant certaines conditions
Il y aurait donc la loi et l'esprit de la loi ?
Eric33- Admin
- Messages : 2978
Date d'inscription : 22/06/2018
Age : 63
vigintiduorum- Messages : 214
Date d'inscription : 27/06/2018
Age : 50
Re: Logo région sur plaque d'immatriculation
Salut à tous,
Je finis ma petite histoire de plaque
J'ai donc reçu et collé mon sticker département avec 'personnalisation de la localisation géographique'
Depuis qu'on en a parlé, je me suis amusé à regarder les plaques des véhicules que je croisais ou suivais
Par chez nous, ce sont les basques qui aiment bien coller un '64' sur le département et remplacer le logo 'Aquitaine' par le drapeau ou la croix basque (steph, tu as mis quoi sur ta plaque ? )
Et donc pour moi, blason de ma terre d'adoption, histoire de rappeler que Girondin ne veut pas forcément dire Bordelais (mais bon, pas forcément très grave de ne pas voir la différence )
Et puis ce blason, ça me fait penser à Richard cœur de Lion, tout british quoi !
Je finis ma petite histoire de plaque
J'ai donc reçu et collé mon sticker département avec 'personnalisation de la localisation géographique'
Depuis qu'on en a parlé, je me suis amusé à regarder les plaques des véhicules que je croisais ou suivais
Par chez nous, ce sont les basques qui aiment bien coller un '64' sur le département et remplacer le logo 'Aquitaine' par le drapeau ou la croix basque (steph, tu as mis quoi sur ta plaque ? )
Et donc pour moi, blason de ma terre d'adoption, histoire de rappeler que Girondin ne veut pas forcément dire Bordelais (mais bon, pas forcément très grave de ne pas voir la différence )
Et puis ce blason, ça me fait penser à Richard cœur de Lion, tout british quoi !
Eric33- Admin
- Messages : 2978
Date d'inscription : 22/06/2018
Age : 63
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